Pierre Cagnoli

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cagnoli (Pierre)
professeur de droit privé, université Côte d'Azur
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000047227172(source JORF)
désignation
26 Février 202326/02/2023
De: Cagnoli (Pierre)
professeur de droit privé, Université de Caen-Normandie
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000039683657(source JORF)
désignation
28 Décembre 201928/12/2019
De: Pierre CAGNOLI
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2022-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000037846585(source JORF)
désignation
22 Décembre 201822/12/2018
De: Pierre CAGNOLI
université de Mulhouse
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000031101006(source JORF)
nomination
27 Août 201527/08/2015
De: Pierre Cagnoli
enseignement du premier degré, Nice
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au
1er janvier 2015
MENH1500078A(source BOEN)
inscription
19 Février 201519/02/2015
De: Pierre Cagnoli
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2010-12-31"
cour_appel="Saint-Denis"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000789311(source JORF)
désignation
14 Décembre 200614/12/2006
De: Pierre Cagnoli
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000000407887(source JORF)
désignation
30 Avril 200230/04/2002
De: Cagnoli (Pierre, Marylin)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000186503(source JORF)
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Cagnoli (Pierre)
directeur d'école primaire à Eze (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 104e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000533874(source JORF)
admission
05 Janvier 199105/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.